mercredi 20 novembre 2013

Voilà pourquoi nous devons impérativement voter pour des listes de candidats a-politiques. N'attendons pas de ceux qui ont créé les problèmes qu'ils les résolvent.

  • Parlons un peu, ce soir, de notre très cher millefeuille administratif local, lequel risque de passer un peu moins bien votre tube digestif après ce qui va suivre.

    Chers Français, chères françaises, chers contribuables, vous allez, en mars 2014, voter pour les élections municipales. Vous élirez non seulement vos conseillers municipaux, comme avant, mais aussi, pour la première fois, vos conseillers "communautaires", ceux qui siègeront au sein de la communauté de commune (ou d'agglo, ou métropole...) à laquelle votre commune a de fortes chance d'appartenir. Vous allez donc voter pour DEUX entités qui dépenseront votre pognon: c'est sans doute ce que l'on appelle le progrès de la démocratie.

    Et vous vous dites: "bon sang de bon dieu de bonsouère, pourquoi que c'est y donc qu'il y a autant de services publics municipaux, intercommunaux, pour s'occuper de moué dans ma ville ?"

    La profusion de structures administratives locales, entre communes, intercommunalités, mais aussi, on le sait moins, "syndicats mixtes", "Syndicats intercommunaux" à vocation unique ou multiple, agences locales, sociétés publiques locales, SEM, etc, etc, vient de ce que l'on appelle la "clause de compétence générale" que les lois de décentralisation ont octroyé aux collectivités.

    Kesako ce machin là, me demanderez vous en Français et en vous-mêmes, car vous parlez fort bien les deux langues ?

    Cela veut dire que toute collectivité locale peut prendre des décisions et dépenser de l'argent pris à ses contribuables sur tous les sujets où elle trouve bon de le faire. Et c'est comme cela que tant les communes, que les régions ou les départements, ont une politique culturelle, pour ne prendre que cet exemple. Manquerait plus que seuls les autres puissent se faire mousser dans les vernissages mondains ! Mutualisation ? Complémentarité ? Dans tes rêves, Herbert ! Mais je m'égare, Edgar.

    Revenons à notre problème de profusion administrative. Comment naît elle sur le terreau fertile de la dépense locale ?

    C'est là que la sociologie politique intervient. Les communes ont été fortement incitées, par des carottes budgétaires bien calibrées (à la taille de votre anus), à se regrouper en intercommunalités. Et pour forcer cette intégration, la loi Chevènement, du nom d'un politicien locataire de 2 HLM avec plus de 10 000€ de revenus mensuels, a prévu d'augmenter les subventions d'état aux intercommunalités en fonction du "coefficient d'intégration fiscale".

    Kesako ce bidule, me demanderez vous dans un langage châtié où l'observateur averti détectera une pointe d'angoisse qui sied au contribuable victime d'un calibrage de carotte budgétaire un peu large ?

    Le "Coefficient d'Intégration fiscale", ou "CIF" pour les intimes, est la part des recettes totales de toutes les collectivités composant l'intercommunalité effectivement dépensées par l'intercommunalité. Autrement dit, plus les communes se vident de leurs substance au profit de l'intercommunalité, plus celle ci peut toucher des subventions (on dit "dotations" pour embrouiller le con-tribuable) de l'état.

    Donc, vous me voyez venir, les com'coms ont intérêt à dépenser le plus possible pour augmenter la taille de leur CIF et toucher un max de pépettes: c'est la taille qui compte ! Seul problème: les communes ne veulent pas être vidées de leur substance. Un élu ne se laisse jamais de gaîté de coeur dépouiller de ses attributs de pouvoir, ni de ses autres attributs d'ailleurs. Comment faire pour afficher un CIF de belles dimensions dans ces conditions ?

    C'est là que la "Clause de Compétence Générale", sujet de mon premier "kesako", plus haut, vient au secours des intercommunalités: celles ci vont se saisir des sujets les plus byzantins pour s'attribuer des compétences supplémentaires et nouvelles, mais sans empiéter, ou le moins possible, sur les prérogatives des maires. Je sais, c'est compliqué à suivre. Mais faites un effort, quoi !

    Et voilà pourquoi, chers amis payeurs d'impôts de bananes, vous avez l'impression, justifiée, que les intercommunalités n'ont pas permis de réduire les effectifs de fonctionnaires locaux par mutualisation, mais les ont au contraire augmentés.

    "Vous plantez un fonctionnaire, il pousse des impôts", disait Clémenceau, qui avait oublié d'être con, et qui ajoutait que "la politique, c'est comme l'andouillette, ça doit sentir un peu la merde, mais pas trop". Vous comprenez où il voulait en venir, maintenant ?

    Bref, si vous êtes candidat, puis élu, vous devrez impérativement faire un audit des "compétences" (au sens administratif) dont s'est saisie l'intercommunalité, et sabrer joyeusement dans les plus folkloriques. 

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